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Marques déposées par l'association loi 1901 AVICOLE du GERS
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BRAISE d'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAISE d'OR
ASSOCIATION AVICOLE du GERS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96641295
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque BRAISE d'OR

Déposée le 10 septembre 1996 par l'association loi 1901 AVICOLE du GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « BRAISE d'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 AVICOLE du GERS domicilié(e) Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 274 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BUFFO ASSOCIATION AVICOLE du GERS - France.

La marque BRAISE d'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAISE d'OR est expirée depuis le 10 septembre 2006.

AVICOLE du GERS a également déposé les autres marques suivantes : "LE GERSOIS" , LE PETIT CHAPON ROUX , SEMAINE du BONHEUR , LE GRIS DU GERS , AVIGERS , AVIGERS , LE PRINCE DU GERS , Le DUC du GERS , AVIGERS , HEU...REUX !


ASSOCIATION AVICOLE du GERS Association Loi 1901 - Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France - SIREN 326274586


Monsieur Pierre BUFFO ASSOCIATION AVICOLE du GERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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